Conseil métropolitain du 18 mars: ce qui concernait Vaulx.

Samedi 6 et dimanche 7 septembre 2019.

Quoi de neuf pour Vaulx lors du conseil communautaire du 18 mars 2019.

Côté absence des élus vaudais Morad AGGOUN n'était pas là et n'avait pas donné de pouvoir.

Les conseillers communautaires ont tout d'abord pu prendre acte des décisions de la commission permanente des 18 décembre 2018 et 12 janvier 2019 sur des sujets intéressants Vaulx à savoir:

* N° CP-2018-2784 - Vaulx en Velin - Garantie d'emprunt accordée à la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) SEM Patrimoniale du Grand Lyon auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition de l'îlot B situé rue Emile Zola à Vaulx en Velin

* N° CP-2018-2785 - Villeurbanne, Vaulx en Velin - Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

* N° CP-2019-2829 - Lyon, Chassieu, Vaulx en Velin, Meyzieu, Saint Germain au Mont d'Or - Garantie d'emprunt accordée à la société anonyme (SA) d'habitation à loyer modéré (HLM) Le Logement Alpes-Rhône (SOLLAR) auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réaménagement de la dette,

* N° CP-2019-2879 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Carré de Soie - Aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Tase - Eviction commerciale de la société Lyon Bureau et de la société Maduruin, du local situé 8 allée du textile et appartenant à la Métropole de Lyon - Approbation du protocole d'accord aux fins de résiliation de bail commercial et d'indemnisation,

puis le décisions prises par le Président de la Métropole en vertu de ses pouvoirs:

* N° 2019-01-22-R-0104 - Vaulx en Velin - Rue Baumer - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un terrain nu - Propriété de la société civile immobilière (SCI) Box Office Vaulx,

* un certain nombre de choix dans le cadre de divers marchés publics sans que soit fournies les listes de ces choix!

Puis ce fut les délibérations soumises aux voix des élus au conseil communautaire. Celles qui concernaient Vaulx étaient les suivantes:

* N° 2019-3337 - Plan d'actions pour les mobilités actives (PAMA) - Travaux d'aménagement pour l'extension du réseau cyclable structurant - Extension de l'offre de stationnement sécurisé vélo sur le réseau des transports en commun lyonnais (TCL) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3342 - Vaulx en Velin - Rue des Onchères - Approbation du programme de l'opération - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3356 - Attribution de subventions au profit des associations Espace Carco et Pépinière Cap Nord ainsi qu'à la Commune de Villeurbanne pour leurs programmes d'animation économique territoriale pour l'année 2019 (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3370 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Lieu d'accueil enfants-parents (LAEP) - Renouvellement des conventions arrivant à échéance avec les Communes de Vaulx en Velin et de Saint Priest, et avec les associations intervenants dans les Communes de Villeurbanne, Pierre Bénite, Vénissieux, Lyon 1er et 5° arrondissement - Nouvelle convention avec le centre social de Saint Jean à Villeurbanne - Nouveau LAEP à Vaulx en Velin le cocon à soi (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3380 - Collèges publics - Modification de la carte scolaire pour la rentrée scolaire de septembre 2019 (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3381 - Sport - Attribution de subventions aux sections sportives scolaires des collèges de la Métropole de Lyon pour l'année scolaire 2018-2019 (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3386 - Taux 2019 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3387 - Taux 2019 de la taxe d'habitation (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3388 - Taux 2019 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties (cliquer ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3389 - Taux 2019 de la cotisation foncière des entreprises (CFE) (cliquer ICI pour lire la délibération).

Si vous souhaitez consulter l'intégralité des délibérations votées lors de ce conseil communautaire, cliquez ICI.

Stéphane BERTIN.

Conseil métropolitain du 28 janvier 2019 : ce qu'il faut retenir pour Vaulx.

Samedi 24 août 2019.

Nouvelle analyse d'une séance de conseil communautaire ce jour avec celle du 28 janvier 219.

Côté absence des élus vaudais Morad AGGOUN n'était pas là tout comme Bernard GENIN qui était, lui, excusé et avait donné un pouvoir.

Les conseillers communautaires ont tout d'abord pu prendre acte des décisions de la commission permanente du 12 novembre 2018 sur des sujets intéressants Vaulx à savoir:

* N° CP-2018-2711 - Lyon, Vénissieux, Vaulx en Velin, Saint Didier au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Oullins, Irigny, Saint Priest, Villeurbanne, Neuville sur Saône - Garanties d'emprunts accordées à la société anonyme (SA) d'habitation à loyer modéré (HLM) Gabriel Rosset auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réaménagement de la dette,

* N° CP-2018-2712 - Lyon, Caluire et Cuire, Saint Genis les Ollières, Vénissieux, Vaulx en Velin, Oullins, Décines Charpieu - Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réaménagement de la dette,

* N° CP-2018-2714 – Lyon 7°, Vaulx en Velin - Garantie d'emprunt accordée à la société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) SEM Patrimoniale du Grand Lyon auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Transfert de garantie d'emprunt du projet situé 299 avenue Jean Jaurès à Lyon au profit de l'achat d'un bâtiment situé avenue Gabriel Péri - rue Bachelard à Vaulx en Velin - Décision modificative à la décision du Bureau n° B-2013-4246 du 10 juin 2013,

* N° CP-2018-2747 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu, située rue des Verchères et appartenant à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

Puis ce fut les délibérations soumises aux voix des élus au conseil communautaire. Celles qui concernaient Vaulx étaient les suivantes:

* N° 2019-3291- Mission d'information et d'évaluation portant sur la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et son évolution (cliquez ICI pour lire la délibération), dommage que le rapport de la commission soit absent des pièces consultables!

* N° 2019-3292 - Budget primitif 2019 - Tous budgets (cliquez ICI pour lire la délibération et ICI pour consulter les annexes),

* N° 2019-3297 - Vaulx en Velin, Villeurbanne - Délégation de service public de chauffage urbain du réseau de chaleur Grande Ile - Désignation du délégataire (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3298 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Approbation des cartes stratégiques de bruit 3ème échéance - Mise à jour du PPBE 2ème échéance et du cadre d'action des programmes de traitement des points noirs du bruit (cliquez ICI pour lire la délibération et ICI pour consulter les annexes),

* N° 2019-3305 - Décines Charpieu, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Gestion des déchets - Prolongation de la convention avec les structures de l'économie sociale et solidaire pour bénéficier des dons issus des zones de réemploi au sein des déchèteries de la Métropole de Lyon (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3306 - Gestion des déchets - Extension des consignes de tri des emballages dans le cadre de la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés (cliquez ICI pour lire la délibération),

 * N° 2019-3326 - Plan Oxygène - Instauration d'une Zone à faibles émissions (ZFE) - Approbation d'une 1ère étape - Approbation du dispositif d'aide à l'achat de véhicules propres de transports de marchandises - Approbation de conventions - Attribution de subventions (cliquez ICI pour lire la délibération et ICI pour consulter les annexes),

Si vous souhaitez consulter l'intégralité des délibérations votées lors de ce conseil communautaire, cliquez ICI.

Stéphane BERTIN.

Vaulx à la Métropole le 10 décembre 2018.

Lundi 19 août 2019.

Quelques temps que je ne suis pas revenu sur les délibérations du conseil communautaire qui concernaient Vaulx-en-Velin. L'occasion est donnée en cette fin du mois d'août de rattraper un peu le retard pris avec l'analyse en ce début de semaine de la séance du conseil communautaire du 10 décembre 2018.

Côté absence des élus vaudais Morad AGGOUN n'était pas là.

Les conseillers communautaires ont tout d'abord pu prendre acte des décisions de la commission permanente du 8 octobre 2018 sur des sujets intéressants Vaulx à savoir:

* N° CP-2018-2636 - Bron, Chassieu, Décines Charpieu, Jonage, Meyzieu, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Lyon 3° - Travaux de réfection définitive des tranchées en enrobés sur chaussées, trottoirs, promenades autres qu'asphaltés - Accords-cadres à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les accords-cadre.

* N° CP-2018-2648 - Déploiement d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables sur le territoire de la Métropole de Lyon - Convention-cadre d'occupation du domaine public routier pour l'implantation de stations de recharges par les opérateurs CN'AIR et SODETREL,

* N° CP-2018-2667 - Vaulx en Velin - Mise en demeure d'acquérir une parcelle de terrain située place Antoine Saunier et appartenant à M. Sébastien Gobet - Renoncement à l'acquisition - Levée de l'emplacement réservé (ER),

* N° CP-2018-2668 - Vaulx en Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située avenue Georges Rougé et appartenant à la Commune.

Puis ce fut la longue suite de délibérations soumises aux voix des élus au conseil communautaire. Celles qui concernaient Vaulx étaient les suivantes:

* N° 2018-3158 - Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Déploiement d'une offre de services de la Métropole de Lyon à destination des publics éloignés de l'emploi (cliquez ICI pour la délibération),

* N° 2018-3165 - Approbation du règlement métropolitain d'aide sociale (RMAS) en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap (cliquez ICI pour lire la délibération),
 
* N° 2018-3175 - Approbation d'une convention de partenariat pour l'éducation artistique et culturelle sur le territoire de la Métropole de Lyon (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3178 - Attribution de subventions à des projets en faveur de l'engagement citoyen (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3179 - Ambassadeurs du changement - Attribution d'une subvention à l'association Anciela pour son programme d'actions 2018-2019 (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3186 - Débat d'orientations budgétaires 2019 - Tous budgets (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3184 - Rapport développement durable de la Métropole de Lyon - Edition 2018 (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3202 - Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) de gestion des espaces publics du Rhône Amont - Exercice 2017 (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3231 - Bron, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Jonage, Lyon, Meyzieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest, Solaize, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Mise en oeuvre du plan local de sauvegarde de l'œdicnème criard sur la plaine de l'Est lyonnais - Renouvellement de la convention de partenariat pour la période 2018-2020 (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3233 - Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel Jonage (SYMALIM) - Approbation de la modification des statuts (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3236 -  Rapport des mandataires - Société anonyme immobilière d'économie mixte SAIEM de Vaulx en Velin - Exercice 2017 (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2018-3253 - Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2018 - Conventions de participation financière (cliquez ICI pour lire la délibération).

En sus de ces rapports, beaucoup de sujets à caractère généraux ont été présenté. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Le 17 septembre au conseil communautaire: ce qui concernait Vaulx.

Jeudi 27 décembre 2018.

Petit rattrapage d'un retard sur le suivi des conseils communautaires. Aujourd'hui nous vous proposons de prendre connaissance de ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 17 septembre dernier.

Côté présence des élus vaudais, Morad AGGOUN était encore absent, absent toujours récurrent depuis plusieurs mois.

Les conseillers communautaires ont tout d'abord pu prendre acte des décisions de la commission permanente du 18 juin sur des sujets intéressants Vaulx à savoir:

* N° CP-2018-2508 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Écully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Irigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, La Mulatière, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis, Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Centre de ressources métropolitain pour la qualité de vie résidentielle - Attribution d'une subvention à ABC HLM pour son programme d'actions 2018 - Approbation d'une convention de participation financière.

* N° CP-2018-2509 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Mions, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vernaison, Villeurbanne, Vénissieux - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Dispositif partenariat pour la tranquillité - Attribution d'une subvention à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat, coordonnateur du groupement de commande des 13 bailleurs sociaux participants pour son programme d'actions 2018 - Approbation d'une convention de participation financière.

* N° CP-2018-2515 - Vaulx en Velin - Contrat de ville métropolitain - Quartiers Grande Ile et Vaulx sud - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2018 - Attribution de subventions - Approbation de conventions de participation financière.

* N° CP-2018-2518 - Lyon, Villeurbanne, Bron, Vaulx en Velin, Décines Charpieu, Chassieu, Meyzieu, Saint Priest, Vénissieux, Mions, Saint Fons, Corbas, Feyzin, Oullins, Saint Genis Laval, Irigny, Pierre Bénite, Givors, Grigny,Caluire et Cuire, Rillieux la Pape, Neuville sur Saône, Fontaines sur Saône, Tassin la Demi Lune, Craponne, Francheville, Écully, Champagne au Mont d'Or, Sainte Foy lès Lyon - Prestations d'insertion professionnelle ayant pour support la réalisation de missions dans les collèges de la Métropole de Lyon et le restaurant administratif de l'Hôtel de Métropole - Autorisation de signer les accords-cadres de services à la suite d'une procédure adaptée.

Puis ce fut la longue suite de délibérations soumises aux voix des élus au conseil communautaire. Celles qui concernaient Vaulx étaient les suivantes:

* N° 2018-2938 - Vaulx en Velin - Réaménagement de la rue de la République - Approbation du programme d'aménagement et de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour la réalisation des travaux (cliquez ICI),

* N° 2018-2962 - Insertion - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 2ème programmation pour l'année 2018 - Avenant technique et ajustement de la programmation pour l'année 2017 - Retrait des protocoles d'accord des plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi (PLIE) du territoire (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour le détail).

* N° 2018-2965 - Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Vénissieux, Craponne, Dardilly, Ecully, Francheville, Sainte Foy lès Lyon, Givors, Grigny, Lyon 7°, Feyzin, Lyon 9°, Saint Genis Laval - Gestion locative, administrative et technique des aires d'accueil des gens du voyage de la Métropole de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les accords-cadres de prestations de services (cliquez ICI).

* N° 2018-2983 - Schéma métropolitain des enseignements artistiques - Attribution de subventions pour un soutien à l'investissement, à l'orchestre Démos Lyon Métropole et aux projets des établissements pour l'année 2018 (cliquez ICI).

* N° 2018-2987 - Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'État - Dotations 2019 (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour le détail)

* N° 2018-2992 - Collèges - Actions éducatives - Aides aux projets éducatifs, aux projets culturels, à laclasse.com et au dispositif collèges au cinéma - Année 2018-2019 - Aides aux associations (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour le détail).

* N° 2018-2998 - Répartition du fonds métropolitain de péréquation 2018 (cliquez ICI).

* N° 2018-3008 - Vaulx en Velin - Participation exceptionnelle de la Métropole de Lyon à la production de la partie locale de l'exposition La Terre vue de l'espace, entre beauté et fragilité du Planétarium de Vaulx en Velin (cliquez ICI).

 * N° 2018-3020 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Esplanade Tase - Individualisation partielle d'autorisation de programme pour la réalisation des travaux - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) avec la Ville de Vaulx en Velin (cliquez ICI)

* N° 2018-3021 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Projet urbain partenarial (PUP) Karré - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour la réalisation des travaux (cliquez ICI)

* N° 2018-3022 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Tase - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (cliquez ICI)

* N° 2018-3023 - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attribution de subventions à des communes ou associations oeuvrant sur les territoires en politique de la ville - Année 2018 (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour plus de détails)

* N° 2018-3024 - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attribution de subventions aux associations Labo Cités, Moderniser sans exclure, Unis-Cité, Culture pour tous et Association fondation étudiante pour la ville (AFEV) (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour plus de détails).

* N° 2018-3032 -  Décines Charpieu, Jonage, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Anneau bleu - Canal de Jonage - Convention de maitrise d'ouvrage unique (CMOU) entre le Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage et la Communauté urbaine de Lyon - Avenant n° 1 (cliquez ICI).

* N° 2018-3034 - Volet habitat du plan climat - Dispositif Ecoréno'v - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire  (cliquez ICI).

Un petit conseil de la Métropole en nombre de délibérations. Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Ce qui concernait Vaulx le 5 novembre 2018 au conseil communautaire.

Dimanche 24 mars 2019.

revenons ce jour sur les délibérations du conseil communautaire qui concernaient Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 5 novembre dernier.

Côté présence des élus vaudais, Morad AGGOUN et Bernard GENIN étaient absents.

Les conseillers communautaires ont tout d'abord pu prendre acte des décisions de la commission permanente du 10 septembre 2018 sur des sujets intéressants Vaulx à savoir:

*N° CP-2018-2542 - Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Vénissieux - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Approbation de la convention 2018 d'aide à la gestion des aires d'accueil (AGAA) fixant la participation annuelle de l'Etat à leur fonctionnement,

* N° CP-2018-2547 - Meyzieu, Vaulx en Velin - Garanties d'emprunts accordées à la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC),

* N° CP-2018-2552 - Vaulx en Velin, Lyon, Corbas, Saint Priest, La Tour de Salvagny - Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat (LMH) auprès du Crédit coopératif - Rachat partiel de dette et nouvel emprunt,

* N° CP-2018-2613 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Secteur opérationnel Carré de Soie - Autorisation donnée à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat (LMH) de déposer une demande de permis de construire portant sur les biens immobiliers métropolitains cadastrés BL91, 146 et 147 et situés 43 avenue Garibaldi.

Puis ce fut la longue suite de délibérations soumises aux voix des élus au conseil communautaire. Celles qui concernaient Vaulx étaient les suivantes:

* N° 2018-3103 - Vaulx en Velin, Villeurbanne - Convention de groupement de commandes relative aux études de dangers pour les systèmes d'endiguement - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Désignation de représentants du Conseil à la commission d'appel d'offres (CAO) (cliquez ICI),

* N° 2019-3105 - Déchets - Contrat avec l'éco-organisme agréé de la filière des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) pour le soutien et la prise en charge de la collecte et du traitement des déchets issus des déchèteries (cliquez ICI),

* N° 2018-3107 - Vaulx en Velin - Prévention et gestion des déchets - Attribution d'une subvention au bailleur social Dynacité pour ses actions en faveur de l'amélioration du tri pour les années 2018 et 2019 (cliquer ICI),

* N° 2018-3108 - Prévention et gestion des déchets - Attribution d'une subvention à la société Yoyo pour ses actions en faveur de l'amélioration du tri pour 2018-2019 (cliquer ICI),

* N° 2018-3110 - Qualité de l'air - Attribution d'une subvention à l'association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes pour son programme d'actions 2018 (cliquer ICI),

* N° 2018-3124 - Vaulx en Velin - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de PUP Gimenez - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquer ICI),

Assez peu de sujets intéressants Vaulx-en-Velin directement au final.

Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Conseil communautaire du 9 juillet.

Mercredi 7 novembre 2018.

Aujourd'hui vous pouvez prendre connaissance de ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 9 juillet 2018.

Côté présence des élus vaudais, Morad AGGOUN était encore absent, absent récurrent depuis plusieurs mois.

Les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2874 : Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite - Requalification A6 et A7 - Horizon 2020 entre Limonest, Dardilly et Pierre Bénite - Bilan et clôture de la concertation préalable au titre du code de l'urbanisme et poursuite du projet (cliquez ICI),

* N° 2018-2909 : Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Insertion - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 1ère programmation pour l'année 2018 - Avenant du plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) du sud ouest lyonnais (cliquez ICI),

* N° 2018-2910 : Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Attribution de subventions à la Maison de l'emploi et de la formation de Lyon (MDEF) pour son accompagnement de la filière bâtiment durable et à l'association ALLIES pour l'organisation de dating emplois et sa mission insertion culture (MIC) (cliquez ICI),

* N° 2018-2911 : Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Attribution d'une subvention au groupement d'intérêt public (GIP) Maison de l'emploi et de la formation de Lyon et à la Ville de Villeurbanne pour la mise en oeuvre d'une mission de liaison entreprise emploi - Année 2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2918 : Entrepreneuriat - Attribution de subventions aux structures oeuvrant dans le domaine de l'accompagnement à la création d'activités pour leurs programmes d'actions 2018 (cliquez ICI pour la délibération et ICI pour les annexes).

Un petit conseil de la Métropole en nombre de délibérations. Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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